Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des attributions des sous-directions de l'armée de l'air
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 28 novembre 2007Art. 5 : Rôle du conseiller pour le personnel civil dans l'armée de l'air
→ Version 2Arrêté du 28 novembre 2007Art. 9 : Rôle de la sous-direction gestion des ressources dans l'armée de l'air
→ Version 3
- Arrêté du 28 novembre 2007Art. 2, Art. 5, Art. 9, Art. 7-1