Arrêté du 18 septembre 2000

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Art. 1er. - La liste des procédés cancérogènes définis à l'article 1er de l'arrêté du 5 janvier 1993 susvisé (Substances cancérogènes en milieu de travail) est complétée par les termes suivants :

« Travaux exposant aux poussières de bois inhalables. »

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