Arrêté du 18 septembre 2002

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A N N E X E S
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
Annexe II
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
Annexes III
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
Annexe IV
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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A N N E X E S
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
Annexe II
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
Annexes III
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
Annexe IV
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992

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