Article précédent

Article suivant

Arrêté du 18 septembre 2003

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 septembre 2003, M. Xavier Leglise, à Saint-Fort-sur-Gironde (17), est nommé membre du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Cognac, en qualité de représentant du secteur production, jusqu'au 20 juillet 2004 et en remplacement de M. Patrice Beaufour.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 septembre 2003, M. Xavier Leglise, à Saint-Fort-sur-Gironde (17), est nommé membre du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Cognac, en qualité de représentant du secteur production, jusqu'au 20 juillet 2004 et en remplacement de M. Patrice Beaufour.

Historique des versions

Source : Légifrance