Arrêté du 19 août 1992

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992

......................................................

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992

......................................................

Historique des versions

Source : Légifrance