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Arrêté du 19 décembre 2001

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Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 19 décembre 2001, les agents dont les noms suivent sont titularisés dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales à compter du 1er décembre 2001 et reclassés dans les conditions suivantes :
Annesser (Isabelle), 2e échelon à compter du 1er décembre 2001, reliquat d'ancienneté : néant ;
Brule (Dominique), 3e échelon à compter du 1er décembre 2001, reliquat d'ancienneté : 1 an 8 mois 23 jours ;
Daumas (Anne), 4e échelon à compter du 1er décembre 2001, reliquat d'ancienneté : 8 mois ;
Debray (Michel), 2e échelon à compter du 1er décembre 2001, reliquat d'ancienneté : 10 mois.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 19 décembre 2001, les agents dont les noms suivent sont titularisés dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales à compter du 1er décembre 2001 et reclassés dans les conditions suivantes :
Annesser (Isabelle), 2e échelon à compter du 1er décembre 2001, reliquat d'ancienneté : néant ;
Brule (Dominique), 3e échelon à compter du 1er décembre 2001, reliquat d'ancienneté : 1 an 8 mois 23 jours ;
Daumas (Anne), 4e échelon à compter du 1er décembre 2001, reliquat d'ancienneté : 8 mois ;
Debray (Michel), 2e échelon à compter du 1er décembre 2001, reliquat d'ancienneté : 10 mois.

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