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Modification des missions de la sous-direction de l'éducation populaire
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 9, Art. 12
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A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Source : Légifrance
Suppression d'articles sur l'organisation de la direction des sports
Arrêté du 19 décembre 2019 · art. 6
Rôle de la sous-direction de l'éducation populaire
Arrêté du 30 décembre 2005 · art. 12 (VD)
Organisation de la direction de la jeunesse, éducation populaire et vie associative
Arrêté du 30 décembre 2005 · art. 9 (VD)