Arrêté du 19 janvier 1990

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Art. 1er. - Il est ajouté après l'

article 3 de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé

l'article suivant:

<<Art. 3 bis. - Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps, dans les conditions déterminées par les articles R. 211-1 à R. 211-3 du code rural, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat de spécimens morts des espèces suivantes:

<<Chamois ou isard (Rupricapra rupicapra);

<<Lièvre variable (Lepus timidus);

<<Marmotte (Marmota marmota).>>

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Art. 1er. - Il est ajouté après l'article 3 de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé l'article suivant:

<<Art. 3 bis. - Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps, dans les conditions déterminées par les articles R. 211-1 à R. 211-3 du code rural, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat de spécimens morts des espèces suivantes:

<<Chamois ou isard (Rupricapra rupicapra);

<<Lièvre variable (Lepus timidus);

<<Marmotte (Marmota marmota).>>

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