Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 19 janvier 2011

rapportant certaines dispositions de l'arrêté du 22 novembre 2010 portant nomination (ingénieurs d'études et de fabrications)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'une nomination dans le ministère de la défense

Résumé. Un arrêté annule la nomination d'un ingénieur dans le ministère de la défense.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'une nomination dans le corps des ingénieurs de la défense

Résumé. Un arrêté annule la nomination d'un ingénieur dans le ministère de la défense.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, en date du 19 janvier 2011, la nomination dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense prononcée par arrêté du 22 novembre 2010 est rapportée en tant qu'elle concerne :

Spécialité aéronautique

Sale (Franck).

Arrêté du 19 janvier 2011