Arrêté du 19 juin 2025
PARTIE 2 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES PAR ESPÈCE
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Règles pour le bien-être des animaux de compagnie
Résumé. Ce texte explique comment bien s'occuper des animaux de compagnie comme les chiens, chats, furets, lapins, rongeurs, oiseaux et poissons.
En vigueur depuis le jeudi 3 juillet 2025
PARTIE 2 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES PAR ESPÈCE
Titre Ier : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CHIENS
Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CHATS
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX FURETS
Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX LAPINS
Titre V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX RONGEURS
Titre VI : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX OISEAUX
Titre VII : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX POISSONS