Arrêté du 19 mai 2021

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Ces critères sont valides jusqu'au 30 juin 2024.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 octobre 2024

Créé le 22 mai 2021 · Abrogé le 1 octobre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Critères d'autorisation pour l'administration de CAR-T Cells

Résumé. Les critères pour les établissements de santé autorisés à administrer des CAR-T Cells sont valables jusqu'au 30 juin 2024.

Ces critères sont valides jusqu'au 30 juin 2024.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 31 décembre 2023 au lundi 30 septembre 2024

Modifié parArrêté du 28 décembre 2023art. 1 : Prolongation de la validité des critères

En résumé. La date de validité des critères a été prolongée du 31 décembre 2023 au 30 juin 2024.

En vigueur du samedi 22 mai 2021 au samedi 30 décembre 2023

Source : Légifrance