Art. 1er. - Les recommandations aux médecins effectuant la surveillance médicale des travailleurs intervenant à bord d’engins sous-marins civils, en atmosphère normobare, exceptionnellement hyperbare ou en condition de survie et la liste des examens complémentaires spécialisés font l’objet d’une annexe au présent arrêté (1).
Arrêté du 19 mars 1993
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Art. 1er. - Les recommandations aux médecins effectuant la surveillance médicale des travailleurs intervenant à bord d’engins sous-marins civils, en atmosphère normobare, exceptionnellement hyperbare ou en condition de survie et la liste des examens complémentaires spécialisés font l’objet d’une annexe au présent arrêté (1).
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