Arrêté du 19 mars 1993

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Art. 1er. - Les recommandations aux médecins effectuant la surveillance médicale des travailleurs intervenant à bord d’engins sous-marins civils, en atmosphère normobare, exceptionnellement hyperbare ou en condition de survie et la liste des examens complémentaires spécialisés font l’objet d’une annexe au présent arrêté (1).

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Art. 1er. - Les recommandations aux médecins effectuant la surveillance médicale des travailleurs intervenant à bord d’engins sous-marins civils, en atmosphère normobare, exceptionnellement hyperbare ou en condition de survie et la liste des examens complémentaires spécialisés font l’objet d’une annexe au présent arrêté (1).

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