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Arrêté du 19 mars 2021

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Modification de la liste des médicaments vendus par les pharmacies hospitalières

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments que certaines pharmacies d'hôpitaux peuvent vendre au public.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 (Vente de médicaments par les pharmacies hospitalières) et R. 5126-61 (Conditions de radiation d'un médicament) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 10 mars 2021 (Retrait d'un médicament anticancéreux de la liste des ventes autorisées) modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) (NOR : SSAP2106456A),

Arrête :

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Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques

Résumé. Le tableau des médicaments est changé.

Le tableau figurant à l'arrêté du 10 mars 2021 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) (NOR : SSAP2106456A) est remplacé par le tableau suivant :

«

NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DENOMINATION
NOVOSEVEN 1 mg (50 KUI), poudre et solvant pour solution injectable. NOVO NORDISK 9318873 NOVOSEVEN 1 MG INJ FL + FL.
NOVOSEVEN 2 mg (100 KUI), poudre et solvant pour solution injectable. NOVO NORDISK 9318896 NOVOSEVEN 2 MG INJ FL + FL.
NOVOSEVEN 5 mg (250 KUI), poudre et solvant pour solution injectable. NOVO NORDISK 9318904 NOVOSEVEN 5 MG INJ FL + FL.
NOVOSEVEN 8 mg (400 KUI), poudre et solvant pour solution injectable NOVO NORDISK 9384077 NOVOSEVEN 8 MG INJ FL + FL

».

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Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié au Journal officiel pour que tout le monde soit informé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 19 mars 2021
Article 1
Article 2