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Arrêté du 19 novembre 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Mise à jour des variétés de maïs et sorgho autorisées en France

Résumé. La France met à jour la liste des variétés de maïs et sorgho autorisées à être cultivées et vendues, avec des prolongations et retraits pour certaines.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 17 août 2020 (Mise à jour du catalogue des plantes cultivées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,

Arrête :

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Liste des variétés de maïs autorisées à l'exportation

Résumé. Un arrêté liste des variétés de maïs autorisées à être cultivées en France pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Maïs MAS 250F. Maïsadour Semences (FR). Mas Seeds (FR).
Pumori. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Auxxence. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Azalexx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
SY Silverbull. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
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Prolongation de l'inscription de variétés végétales au catalogue officiel

Résumé. La liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être vendues, est prolongée pour cinq ans à partir de 2021.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • Maïs : Adevey, Backari CS, Belicio, Bergxxon, Colisee, DK315 waxy, DKC4814, Indexx, Kalientes, Klarens, LG30491, MAS 39WX, MAS 53B, Millesim, Mixxy, Obixx, Organdi CS, PR34G13, Pteroxx, San Paolo Ho, Sofala Duo, Telexx ;
  • Sorgho fourrager : ES Harmattan ;
  • Sorgho grain : Balto CS, Burggo.

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Prolongation des autorisations de culture pour l'export

Résumé. La France prolonge pour cinq ans l'autorisation de cultiver certaines variétés de maïs et sorgho pour l'exportation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

  • Maïs : Activate, Ambition, Galvani CS, Inagua, Messago, P8057, SY Multitop, SY Unitop, Yukon ;
  • Sorgho grain : Capello CS.

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Retrait de variétés de maïs et sorgho du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de maïs et de sorgho sont retirées du catalogue officiel des plantes cultivées en France à partir du 1er janvier 2021, mais peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2023.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :

  • Maïs : 56E, Anjou 249, Anjou 277, Anjou287, Baracco, Brissac, Chatillon, Clemenso, DKC3014, DKC3016, DKC3912, DKC4102, DKC4117, Emily, ES Arpege, ES Aspect, ES Capone, ES Cirrius, ES Cubus, ES Dimension, ES Jasmine, ES Saphari, ES Solid, ES Tarock, ES Techno, ES Tolerance, Ingrid, Kassidis, Konkretis, KWS 9361, LG 3457, LG30217, LG30220, LG30231, LG30234, LG30236, LG30260, LG30494, LG30525, LG3276, Nolween, Palmares, PR36B08, PR38A24, PR39A50, PR39R20, Prothos, Shelbey, Stabilor, Tressy, Venitio ;
  • Sorgho grain : Fuego CS.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

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Retrait de variétés de maïs du catalogue officiel

Résumé. Plusieurs variétés de maïs sont retirées du catalogue officiel des plantes cultivées en France à partir du 1er janvier 2021.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés Anjou387, Arcade, Beethoven, Catapult, Crossbow, Duvital, Eliot, ES Brillant, ES Holidays, LG30232, LG31226, LG31401, P7905, P8284, PAN271, PR33Y74, Strongbow.

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Changement de responsable pour six variétés de maïs

Résumé. Un changement de responsable pour la conservation de six variétés de maïs est annoncé.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Richardson Seeds Ltd (US) » pour les variétés Bakers Pride, Big Dragoon, Big kahuna, Buffalo grain, Elite, Phoenix.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 novembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 19 novembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7