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Arrêté du 19 octobre 2005

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Article 9

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé13 août 2012

Créé le 30 octobre 2005 · Abrogé le 13 août 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur l'examen pour chef technicien de la météorologie

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser l'examen d'aptitude au grade de chef technicien de la météorologie.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 30 octobre 2005 au dimanche 12 août 2012

Source : Légifrance