JORF n°0247 du 22 octobre 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Octobre 2026
- Origine inconnue
Un arrêté transfère définitivement à la ville de Montmorency une statue de Jean-Jacques Rousseau, qui était en dépôt depuis 1908.
La ville de Montmorency reçoit définitivement une statue de Jean-Jacques Rousseau qui était en dépôt depuis 1908.
La ville de Montmorency obtient définitivement une statue de Jean-Jacques Rousseau qui était en dépôt depuis plus d'un siècle.