VII. - Fondation Léopold-Bellan,
institut médico-pédagogique (75008 Paris)
Accord d'établissement du 16 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 19 septembre 2000
VII. - Fondation Léopold-Bellan,
institut médico-pédagogique (75008 Paris)
Accord d'établissement du 16 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
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VII. - Fondation Léopold-Bellan,
institut médico-pédagogique (75008 Paris)
Accord d'établissement du 16 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance