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Arrêté du 19 septembre 2016

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Article 6

L'arrêté du 1er septembre 2014 portant habilitation d'Aéroports de Paris pour les formations aux premiers secours est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 décembre 2017

Créé le 1 octobre 2016 · Abrogé le 23 décembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'une habilitation pour la formation aux premiers secours

Résumé. Un arrêté de 2014 autorisant Aéroports de Paris à former aux premiers secours est annulé.

L'arrêté du 1er septembre 2014 portant habilitation d'Aéroports de Paris pour les formations aux premiers secours est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 octobre 2016 au vendredi 22 décembre 2017

Source : Légifrance