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Arrêté du 19 septembre 2016

portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

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Départ d'un conseiller pour les relations internationales

Résumé. Un arrêté annonce le départ d'un conseiller pour les relations internationales.

Le secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 2014 (Nomination de M. Serge Barcellini) portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Arrête :

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Fin des fonctions de M. Bruno Gruselle

Résumé. M. Bruno Gruselle n'est plus conseiller pour les relations internationales au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire.

Il est mis fin aux fonctions de M. Bruno Gruselle, conseiller pour les relations internationales au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2016.

Jean-Marc Todeschini

Arrêté du 19 septembre 2016
Article 1
Article 2