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Arrêté du 1er décembre 2011

portant nomination (officiers publics ou ministériels)

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Nomination d'une nouvelle notaire à Billom

Résumé. Un arrêté nomme une nouvelle notaire à Billom pour remplacer un démissionnaire.

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Nomination d'une notaire à Billom

Résumé. Un arrêté nomme une nouvelle notaire à Billom pour remplacer un démissionnaire.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 1er décembre 2011, Mlle Aurambault (Agnès, Sophie) est nommée notaire à la résidence de Billom (Puy-de-Dôme), en remplacement de M. Marion (Michel, Yvon), démissionnaire.

Arrêté du 1er décembre 2011