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Arrêté du 1er décembre 2011

portant nomination au comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres du comité d'audit interne du ministère de l'agriculture

Résumé. Un arrêté nomme six personnes pour faire partie d'un comité de contrôle interne au ministère de l'agriculture.

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Nominations au comité ministériel d'audit interne

Résumé. Un arrêté du 1er décembre 2011 nomme six personnes comme membres d'un comité d'audit interne pour le ministère de l'agriculture.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 1er décembre 2011, en application du 8° de l'article 2 de l'arrêté du 8 novembre 2011 relatif au comité ministériel d'audit interne et à la mission ministérielle d'audit interne du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, les personnalités suivantes sont nommées membres du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire :
M. Serge Guillon.
M. Bernard Vallat.
M. Rémi Toussain.
M. François de la Guéronnière.
M. André Parodi.
M. Gilbert Lenoir.

Arrêté du 1er décembre 2011