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Arrêté du 1er juillet 2021

relatif à la liste des sportifs Espoirs

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Modification de la liste des sportifs Espoirs

Résumé. À partir du 1er juillet 2021, de nouveaux sportifs sont ajoutés à la liste des sportifs Espoirs pour certaines fédérations, avec une durée de validité indiquée dans des documents annexes.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-11 (Inscription des sportifs Espoirs), R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Sur proposition des fédérations concernées,

Arrête :

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Inscriptions des sportifs Espoirs

Résumé. À partir du 1er juillet 2021, de nouveaux sportifs sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs pour certaines fédérations.

A compter du 1er juillet 2021, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs mentionné à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • handisport ;
  • hockey sur glace ;
  • montagne et escalade ;
  • ski ;
  • sport adapté ;
  • sports de glace.

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Durée de validité des inscriptions des sportifs

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est indiquée dans des documents annexés.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

Arrêté du 1er juillet 2021
Article 1
Article 2
Article 3