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Arrêté du 1er juillet 2021

relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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Création d'une liste officielle des meilleurs sportifs

Résumé. Un arrêté du 1er juillet 2021 crée une liste officielle des meilleurs sportifs de certaines fédérations, avec des règles pour leur inscription et leur durée de validité.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-2-1 (Convention pour être sportif de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau), R. 221-14 (Perte du statut de sportif ou entraîneur d'élite) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-3 (Questionnaire de santé pour les sportifs mineurs) ;

Sur proposition des fédérations concernées,

Arrête :

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Inscription des sportifs de haut niveau

Résumé. Les meilleurs sportifs de certaines fédérations sont désormais inscrits sur une liste officielle.

A compter du 1er juillet 2021, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • handisport ;
  • hockey sur glace ;
  • montagne et escalade ;
  • ski ;
  • sport adapté ;
  • sports de glace.

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Durée de validité des inscriptions des sportifs

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est indiquée dans des annexes à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté doit être rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

Arrêté du 1er juillet 2021
Article 1
Article 2
Article 3