Arrêté du 1er mars 2016

Annexe

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des crédits budgétaires pour l'outre-mer

Résumé. Un arrêté modifie les crédits budgétaires pour les programmes liés à l'outre-mer.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des crédits budgétaires pour les programmes Outre-mer

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2016 modifie les crédits budgétaires alloués aux programmes Outre-mer, Emploi outre-mer et Conditions de vie outre-mer.

ANNEXE
TABLEAU 1

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement annulées
(en euros)
CRÉDITS
de paiement annulés
(en euros)
Outre-mer 15 584 970,22
Emploi outre-mer 138 13 810 737,88
Conditions de vie outre-mer 123 1 774 232,34
Totaux 15 584 970,22
Dont titre 2.

TABLEAU 2

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement ouverts
(en euros)
Outre-mer 15 584 970,22
Conditions de vie outre-mer 123 1 774 232,34
Emploi outre-mer 138 13 810 737,88
Totaux 15 584 970,22
Dont titre 2.
Annexe
Annexe