Arrêté du 1er mars 2016

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des indemnités de séjour à l'étranger

Résumé. Les indemnités pour les agents publics travaillant à l'étranger sont mises à jour.
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Mise à jour des montants des indemnités de séjour à l'étranger

Résumé. Les montants des indemnités de séjour à l'étranger (ISVL) sont mis à jour pour différents pays et villes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 janvier 2002Art. Annexe → Version 35
- Arrêté du 4 janvier 2002
Art. Annexe
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Modification des montants d'indemnités de séjour à l'étranger

Résumé. Les montants des indemnités de séjour à l'étranger pour les agents publics sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 janvier 2002Art. Annexe (suite) → Version 30
- Arrêté du 4 janvier 2002
Art. Annexe (suite)

En vigueur depuis le jeudi 10 mars 2016

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