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Arrêté du 1er octobre 2009

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Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de la défense et de la ministre de la santé et des sports en date du 1er octobre 2009 :

I. ― Des concours sur épreuves pour l'attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées à titre étranger sont ouverts par la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA) au profit exclusif des médecins militaires étrangers mentionnés à l'

article 10

du

décret n° 90-97 du 25 janvier 1990

fixant les conditions d'accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études médicales pour les médecins étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant aux Communautés européennes et à l'Espace européen ou de la principauté d'Andorre, dans les disciplines indiquées au II du présent arrêté.

II. ― Les disciplines ouvertes pour l'obtention du niveau du titre d'assistant des hôpitaux des armées à titre étranger sont fixées comme suit :

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES

POSTES

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

ou faculté de rattachement

Discipline de spécialités médicales

Anatomie et cytologie pathologiques

1

Paris

Cardiologie et maladies vasculaires

1

Paris

Radiodiagnostic et imagerie médicale

1

Paris

Discipline de spécialités chirurgicales

Chirurgie générale :

― en vue DES de chirurgie urologique

1

Paris

― en vue DES de chirurgie neurochirurgie

1

Paris

― en vue DES de chirurgie oto-rhino-laryngologique et chirurgie cervico-faciale

1

Paris

Discipline de gynécologie-obstétrique

Gynécologie-obstétrique

1

Paris

Discipline d'anesthésie-réanimation

Anesthésie-réanimation

1

Paris

Discipline de psychiatrie

Psychiatrie

1

Paris

III. ― La composition des jurys ainsi que les modalités d'organisation de ces concours font l'objet de l'arrêté du 9 janvier 2008 relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de l'assistanat des hôpitaux des armées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de la défense et de la ministre de la santé et des sports en date du 1er octobre 2009 :
I. ― Des concours sur épreuves pour l'attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées à titre étranger sont ouverts par la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA) au profit exclusif des médecins militaires étrangers mentionnés à l'article 10 du décret n° 90-97 du 25 janvier 1990 fixant les conditions d'accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études médicales pour les médecins étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant aux Communautés européennes et à l'Espace européen ou de la principauté d'Andorre, dans les disciplines indiquées au II du présent arrêté.
II. ― Les disciplines ouvertes pour l'obtention du niveau du titre d'assistant des hôpitaux des armées à titre étranger sont fixées comme suit :
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES POSTES CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
ou faculté de rattachement
Discipline de spécialités médicales    
Anatomie et cytologie pathologiques 1 Paris
Cardiologie et maladies vasculaires 1 Paris
Radiodiagnostic et imagerie médicale 1 Paris
Discipline de spécialités chirurgicales    
Chirurgie générale :    
― en vue DES de chirurgie urologique 1 Paris
― en vue DES de chirurgie neurochirurgie 1 Paris
― en vue DES de chirurgie oto-rhino-laryngologique et chirurgie cervico-faciale 1 Paris
Discipline de gynécologie-obstétrique    
Gynécologie-obstétrique 1 Paris
Discipline d'anesthésie-réanimation    
Anesthésie-réanimation 1 Paris
Discipline de psychiatrie    
Psychiatrie 1 Paris
III. ― La composition des jurys ainsi que les modalités d'organisation de ces concours font l'objet de l'arrêté du 9 janvier 2008 relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de l'assistanat des hôpitaux des armées.

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Source : Légifrance