Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 1er octobre 2014

portant cessation de fonctions à la présidence de la République

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d'un conseiller à la présidence

Résumé. Un conseiller spécialisé dans l'énergie et le logement a été remplacé à la présidence de la République.

Le Président de la République
Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'un conseiller à la présidence

Résumé. Un conseiller du président de la République, spécialisé dans l'énergie et le logement, a été remplacé.

Il est mis fin aux fonctions de M. Julien Marchal, conseiller, adjoint énergie et logement, à la présidence de la République.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'un conseiller à la présidence

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions de Julien Marchal, conseiller adjoint énergie et logement à la présidence de la République.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er octobre 2014.

François Hollande

ARRÊTÉ du 1er octobre 2014
Article 1
Article 2