Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 1er octobre 2014

portant nomination au cabinet de la ministre des outre-mer

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de conseillères techniques et publication officielle

Résumé. Un arrêté nomme deux conseillères techniques et prévoit sa publication au Journal officiel.

La ministre des outre-mer,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux conseillères techniques

Résumé. Deux conseillères techniques sont nommées dans un arrêté.

Mme Sophie Onado, conseillère technique, est nommée conseillère.
Mme Amélie Renaud, conseillère technique, est nommée conseillère.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 1er octobre 2014 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er octobre 2014.

George Pau-Langevin

ARRÊTÉ du 1er octobre 2014
Article 1
Article 2