Arrêté du 1er octobre 2019

Article 1

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Article 1

L'amiante désigne des minéraux asbestiformes appartenant aux groupes des amphiboles et des serpentines. L'amiante visé par le présent arrêté concerne les 6 variétés suivantes :
Groupe des amphiboles :
a) Riébeckite-amiante (Crocidolite), CAS n° 12001-28-4 (1) ;
b) Grunerite-amiante (Amosite), CAS n° 12172-73-5 (1) ;
c) Anthophyllite-amiante, CAS n° 77536-67-5 (1) ;
d) Actinolite-amiante, CAS n° 77536-66-4 (1) ;
e) Trémolite-amiante, CAS n° 77536-68-6 (1) ;
Groupe des serpentines :
f) Chrysotile, CAS n° 12001-29-5 et n° 132207-32-0 (1) ;
(1) Numéro du registre des résumés de chimie de la société américaine de chimie (Chemical Abstract Service - CAS).

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En vigueur depuis le 21 octobre 2019 · Dernière version le 3 juillet 2025

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Définitions de l’amiante et variétés concernées

Résumé. L’article décrit les six variétés d’amiante et leurs noms chimiques.

L'amiante désigne des minéraux asbestiformes appartenant aux groupes des amphiboles et des serpentines. L'amiante visé par le présent arrêté concerne les 6 variétés suivantes :
Groupe des amphiboles :
a) Riébeckite-amiante (Crocidolite), CAS n° 12001-28-4 (1) ;
b) Grunerite-amiante (Amosite), CAS n° 12172-73-5 (1) ;
c) Anthophyllite-amiante, CAS n° 77536-67-5 (1) ;
d) Actinolite-amiante, CAS n° 77536-66-4 (1) ;
e) Trémolite-amiante, CAS n° 77536-68-6 (1) ;
Groupe des serpentines :
f) Chrysotile, CAS n° 12001-29-5 et n° 132207-32-0 (1) ;
(1) Numéro du registre des résumés de chimie de la société américaine de chimie (Chemical Abstract Service - CAS).

Historique des versions

En vigueur du lundi 21 octobre 2019 au mercredi 2 juillet 2025

Source : Légifrance