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Arrêté du 2 août 1996

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Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 2 août 1996, les élèves de la XXXIVe promotion (années 1995-1996) dont les noms suivent, par ordre alphabétique, ont obtenu, sous réserve d'avoir signé l'engagement prévu à l'

article R. 123-33 du code de la sécurité sociale

(

Examen final et titre d'ancien élève à l'école nationale supérieure de sécurité sociale

)

Art. R.123-33

Examen final et titre d'ancien élève à l'école nationale supérieure de sécurité sociale

Pour obtenir leur diplôme, les élèves de l'école nationale supérieure de sécurité sociale passent un examen évalué par un jury composé de professionnels expérimentés.

, le titre d'ancien élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale :

M m e Agnoux (Marie-Laure) (option comptable) ;

M. Arfeuille (Arnaud) (option comptable) ;

M l l e Barras (Marie-France) (option comptable) ;

M l l e Baudet (Véronique) ;

M. Benhamou (Laurent) ;

M. Benoit (Pierre) (option comptable) ;

M l l e Biard (Nathalie) ;

M l l e Blet (Catherine) ;

M m e Boucher (Isabelle) (option comptable) ;

M l l e Bracchi (Marie-Pierre) (option comptable) ;

M. Caillot (Marc) (option comptable) ;

M m e Caradec (Françoise) (option comptable) ;

M l l e Chabaudie (Nicole) (option comptable) ;

M. Chevrier (Marc-André) (option comptable) ;

M. Clair (David) (option comptable) ;

M. Clerc (Vincent) (option comptable) ;

M. Cobigo (Stéphane) (option comptable) ;

M m e Dagnaud (Brigitte) (option comptable) ;

M. Debacq (Marc) (option comptable) ;

M. Decottignies (Richard) ;

M. Dumas (Mikaël) (option comptable) ;

M. Eyraud (Philippe) (option comptable) ;

M. Faure (Jean-Paul) (option comptable) ;

M l l e Fernandez (Karen) (option comptable) ;

M. Gagniarre (Thomas) (option comptable) ;

M l l e Garcia (Marie-Agnès) (option comptable) ;

M l l e Girot (Karine) (option comptable) ;

M. Gouault (Emmanuel) ;

M. Grosjean (Didier) (option comptable) ;

M l l e Guerrini (Béatrice) ;

M m e Hollederer (Hélène) ;

M l l e Huser (Isabelle) ;

M. Jamois (Sébastien) (option comptable) ;

M l l e Jamot (Christelle) (option comptable) ;

M. Josquin (Marc) ;

M. Killian (Marcel) (option comptable) ;

M. Le Breton (Jacques) ;

M l l e Marchat (Elodie) (option comptable) ;

M. Martial (Pascal) (option comptable) ;

M. Martinez (Barthélémy) (option comptable) ;

M m e Medolago (Madeleine) ;

M l l e Mehul (Régine) ;

M. Merle (Olivier) ;

M l l e Nicod (Murielle) (option comptable) ;

M l l e Pelletier (Catherine) (option comptable) ;

M l l e Pierson (Sylvie) (option comptable) ;

M m e Pigeot (Martine) (option comptable) ;

M l l e Pleignet (Laura) (option comptable) ;

M l l e Pletin (Anne) (option comptable) ;

M. Polard (Franck) ;

M l l e Rebora (Chantal) (option comptable) ;

M m e Remy (Chantal) (option comptable) ;

M. Riou (Jean-Michel) ;

M. Rose (Hervé) ;

M. Rouit (Emmanuel) ;

M m e Sourd (Annick) (option comptable) ;

M. Suzanne (Olivier) (option comptable) ;

M l l e Tanay (Karine) (option comptable) ;

M. Tison (Jean-Michel) ;

M. Trompat (Stéphane) ;

M. Vivat (Laurent) (option comptable) ;

M. Voizard (Jean-Claude) (option comptable).

Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er juillet 1996.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 2 août 1996, les élèves de la XXXIVe promotion (années 1995-1996) dont les noms suivent, par ordre alphabétique, ont obtenu, sous réserve d'avoir signé l'engagement prévu à l'article R. 123-33 du code de la sécurité sociale (Examen final et titre d'ancien élève à l'école nationale supérieure de sécurité sociale), le titre d'ancien élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale :

M m e Agnoux (Marie-Laure) (option comptable) ;

M. Arfeuille (Arnaud) (option comptable) ;

M l l e Barras (Marie-France) (option comptable) ;

M l l e Baudet (Véronique) ;

M. Benhamou (Laurent) ;

M. Benoit (Pierre) (option comptable) ;

M l l e Biard (Nathalie) ;

M l l e Blet (Catherine) ;

M m e Boucher (Isabelle) (option comptable) ;

M l l e Bracchi (Marie-Pierre) (option comptable) ;

M. Caillot (Marc) (option comptable) ;

M m e Caradec (Françoise) (option comptable) ;

M l l e Chabaudie (Nicole) (option comptable) ;

M. Chevrier (Marc-André) (option comptable) ;

M. Clair (David) (option comptable) ;

M. Clerc (Vincent) (option comptable) ;

M. Cobigo (Stéphane) (option comptable) ;

M m e Dagnaud (Brigitte) (option comptable) ;

M. Debacq (Marc) (option comptable) ;

M. Decottignies (Richard) ;

M. Dumas (Mikaël) (option comptable) ;

M. Eyraud (Philippe) (option comptable) ;

M. Faure (Jean-Paul) (option comptable) ;

M l l e Fernandez (Karen) (option comptable) ;

M. Gagniarre (Thomas) (option comptable) ;

M l l e Garcia (Marie-Agnès) (option comptable) ;

M l l e Girot (Karine) (option comptable) ;

M. Gouault (Emmanuel) ;

M. Grosjean (Didier) (option comptable) ;

M l l e Guerrini (Béatrice) ;

M m e Hollederer (Hélène) ;

M l l e Huser (Isabelle) ;

M. Jamois (Sébastien) (option comptable) ;

M l l e Jamot (Christelle) (option comptable) ;

M. Josquin (Marc) ;

M. Killian (Marcel) (option comptable) ;

M. Le Breton (Jacques) ;

M l l e Marchat (Elodie) (option comptable) ;

M. Martial (Pascal) (option comptable) ;

M. Martinez (Barthélémy) (option comptable) ;

M m e Medolago (Madeleine) ;

M l l e Mehul (Régine) ;

M. Merle (Olivier) ;

M l l e Nicod (Murielle) (option comptable) ;

M l l e Pelletier (Catherine) (option comptable) ;

M l l e Pierson (Sylvie) (option comptable) ;

M m e Pigeot (Martine) (option comptable) ;

M l l e Pleignet (Laura) (option comptable) ;

M l l e Pletin (Anne) (option comptable) ;

M. Polard (Franck) ;

M l l e Rebora (Chantal) (option comptable) ;

M m e Remy (Chantal) (option comptable) ;

M. Riou (Jean-Michel) ;

M. Rose (Hervé) ;

M. Rouit (Emmanuel) ;

M m e Sourd (Annick) (option comptable) ;

M. Suzanne (Olivier) (option comptable) ;

M l l e Tanay (Karine) (option comptable) ;

M. Tison (Jean-Michel) ;

M. Trompat (Stéphane) ;

M. Vivat (Laurent) (option comptable) ;

M. Voizard (Jean-Claude) (option comptable).

Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er juillet 1996.

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