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Arrêté du 2 août 2002

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Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 2 août 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
M. Célié (Jean) à Nancy, à compter du 2 mai 2002 ;
M. Maler (Raymond) à Chambéry, à compter du 3 mai 2002 ;
M. Peyrou (Jean-Bernard) à la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France, à compter du 15 mai 2002.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 2 août 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
M. Célié (Jean) à Nancy, à compter du 2 mai 2002 ;
M. Maler (Raymond) à Chambéry, à compter du 3 mai 2002 ;
M. Peyrou (Jean-Bernard) à la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France, à compter du 15 mai 2002.

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