Arrêté du 2 août 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, en date du 2 août 2012, M. Dupuis (Michel), directeur de la programmation des capacités de Réseau ferré de France, est nommé membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence, en remplacement de M. de Tréglodé (Hervé).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil de surveillance du port de Dunkerque

Résumé. Un arrêté du 2 août 2012 nomme M. Michel Dupuis comme membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque, remplaçant M. Hervé de Tréglodé.

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, en date du 2 août 2012, M. Dupuis (Michel), directeur de la programmation des capacités de Réseau ferré de France, est nommé membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence, en remplacement de M. de Tréglodé (Hervé).

Historique des versions

Source : Légifrance