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Suppression des conditions d'accès au recrutement des officiers de l'armée de terre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 2 avril 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance