Art. 10. - L'équipe pédagogique définit des parcours individualisés de formation en fonction des allégements et/ou des validations d'acquis prononcés dans les conditions précitées.
TITRE III
DELIVRANCE DU DIPLOME
Arrêté du 2 décembre 1997
Art. 10. - L'équipe pédagogique définit des parcours individualisés de formation en fonction des allégements et/ou des validations d'acquis prononcés dans les conditions précitées.
TITRE III
DELIVRANCE DU DIPLOME
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Art. 10. - L'équipe pédagogique définit des parcours individualisés de formation en fonction des allégements et/ou des validations d'acquis prononcés dans les conditions précitées.
TITRE III
DELIVRANCE DU DIPLOME
Source : Légifrance