Article précédent

Article suivant

Arrêté du 2 février 1977

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) comprend, sous l'autorité du directeur, un secrétariat général, quatre départements et une unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

L'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) comprend, sous l'autorité du directeur, un secrétariat général, quatre départements et une unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 29 avril 2008

En vigueur du dimanche 25 juin 2006 au lundi 28 avril 2008

En vigueur du jeudi 24 février 1977 au samedi 24 juin 2006

Source : Légifrance