Arrêté du 2 janvier 2017

Article 6

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Article 6

Le secrétariat général comprend :

  • le département des ressources humaines ;
  • le département des affaires financières ;
  • le département des moyens généraux ;
  • le département de l'informatique et des télécommunications ;
  • la cellule juridique.

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Abrogé21 décembre 2017

Créé le 4 janvier 2017 · Abrogé le 21 décembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du secrétariat général

Résumé. L'arrêté du 2 janvier 2017 décrit l'organisation du secrétariat général, qui comprend cinq départements et une cellule juridique.

Le secrétariat général comprend :

  • le département des ressources humaines ;
  • le département des affaires financières ;
  • le département des moyens généraux ;
  • le département de l'informatique et des télécommunications ;
  • la cellule juridique.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 4 janvier 2017 au mercredi 20 décembre 2017

Source : Légifrance