Abrogé par ARRÊTÉ du 19 mai 2015 - art. 11
Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 1 septembre 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des enseignements en classe de troisième
Les enseignements du cycle d'orientation du collège (classe de troisième) sont organisés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Ils sont constitués d'enseignements obligatoires et d'enseignements facultatifs, dans les conditions définies à l'article 2 (Enseignements facultatifs au collège) du présent arrêté.
Chaque élève peut également participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement.