Arrêté du 2 juillet 2004

Article 1

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Article 1

Les enseignements du cycle d'orientation du collège (classe de troisième) sont organisés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Ils sont constitués d'enseignements obligatoires et d'enseignements facultatifs, dans les conditions définies à l'article 2 (Enseignements facultatifs au collège) du présent arrêté.
Chaque élève peut également participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des enseignements en classe de troisième

Résumé. Les cours au collège en classe de troisième sont obligatoires ou facultatifs, avec des activités éducatives en plus.

Les enseignements du cycle d'orientation du collège (classe de troisième) sont organisés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Ils sont constitués d'enseignements obligatoires et d'enseignements facultatifs, dans les conditions définies à l'article 2 (Enseignements facultatifs au collège) du présent arrêté.
Chaque élève peut également participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 7 juillet 2004 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance