Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par ARRÊTÉ du 19 mai 2015 - art. 11
Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 1 septembre 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation des enseignements en classe de troisième
Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'organisation des enseignements en classe de troisième à partir de l'année scolaire 2005-2006, incluant des modules de découverte professionnelle.
Le présent arrêté est applicable à compter de l'année scolaire 2005-2006.