Abrogé par ARRÊTÉ du 19 mai 2015 - art. 11
Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 1 septembre 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des enseignements en classe de troisième
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.