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Arrêté du 2 juin 2010

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Article 8

Les élèves scolarisés dans les sections Bachibac choisissent, au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat, de se présenter, ou non, au titre du Bachibac.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Choix du Bachibac pour les élèves

Résumé. Les élèves en section Bachibac peuvent choisir de passer ou non le Bachibac lors du baccalauréat.

Les élèves scolarisés dans les sections Bachibac choisissent, au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat, de se présenter, ou non, au titre du Bachibac.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 28 avril 2011 au lundi 31 août 2020

Modifié parArrêté du 6 avril 2011art. 3 : Modification des choix d'examen pour les élèves en sections Bachibac

En résumé. Les dispositions spécifiques concernant les épreuves d'histoire-géographie pour les élèves de la série scientifique ne se présentant pas au titre du Bachibac ont été supprimées.

En vigueur du samedi 5 juin 2010 au mercredi 27 avril 2011

Source : Légifrance