Abrogé par Arrêté du 8 juillet 2016 - art. 23
Créé le 5 juin 2010 · Abrogé le 20 juillet 2016
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Choix du passage de l'Esabac au baccalauréat
Les élèves scolarisés dans les sections Esabac choisissent, au moment de leur inscription à l'examen du baccalauréat, de se présenter, ou non, au titre de l'Esabac.