Abrogé par Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 1
Créé le 6 juin 2016 · Abrogé le 11 septembre 2017
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Modification de la liste des maladies dans certaines régions
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.