Arrêté du 2 mai 1995

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 5. - La sous-direction des technologies et de la logistique comprend: Le bureau de l'ingénierie informatique;

Le centre d'études et de réalisations informatiques de Toulouse;

Le bureau des télécommunications et de l'informatique personnelle;

Le bureau de la logistique;

Le bureau d'ingénierie et de maintenance des bâtiments administratifs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 5. - La sous-direction des technologies et de la logistique comprend: Le bureau de l'ingénierie informatique;

Le centre d'études et de réalisations informatiques de Toulouse;

Le bureau des télécommunications et de l'informatique personnelle;

Le bureau de la logistique;

Le bureau d'ingénierie et de maintenance des bâtiments administratifs.

Historique des versions

Source : Légifrance