Abrogé par Arrêté du 5 juin 2007 - art. 13 (Ab)
Créé le 6 mai 2002 · Abrogé le 1 septembre 2008
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Annulation d'un arrêté sur le diplôme d'oenologue
L'arrêté du 10 janvier 1994, relatif à l'organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue, est abrogé.