Arrêté du 2 mai 2002

Article 8

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Article 8

L'arrêté du 10 janvier 1994, relatif à l'organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue, est abrogé.

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Abrogé1 septembre 2008

Créé le 6 mai 2002 · Abrogé le 1 septembre 2008

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Annulation d'un arrêté sur le diplôme d'oenologue

Résumé. Un arrêté de 1994 sur les études pour devenir oenologue est annulé.

L'arrêté du 10 janvier 1994, relatif à l'organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue, est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du lundi 6 mai 2002 au dimanche 31 août 2008

Source : Légifrance