Arrêté du 2 mai 2022

Article 2

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Article 2

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 30 novembre 2020.

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Abrogé10 novembre 2022

Créé le 15 mai 2022 · Abrogé le 10 novembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cahier des charges pour le suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux

Résumé. Un nouveau cahier des charges remplace l'ancien pour une expérience de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 30 novembre 2020.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 mai 2022 au mercredi 9 novembre 2022

Source : Légifrance