Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles abrogés
Résumé. L'arrêté du 2 mai 2023 supprime les articles 1 et 3 de l'arrêté du 15 novembre 2016.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 novembre 2016Art. 1 : Mise à jour des taux de la prime pédagogiqueArrêté du 15 novembre 2016Art. 3 : Nouveaux taux de la prime pédagogique pour les enseignants
- Arrêté du 15 novembre 2016Art. 1, Art. 3