Arrêté du 2 mars 1990

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PSYCHIATRIE

Psychiatrie polyvalente

Le code à cinq caractères indique le numéro du secteur:
La lettre G correspondant aux secteurs de psychiatrie générale;
La lettre I aux secteurs de psychiatrie infanto-juvénile;
La lettre P aux secteurs en milieu pénitentiaire;
La lettre A aux secteurs d'alcoologie;
La lettre T aux secteurs de toxicomanie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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PSYCHIATRIE

Psychiatrie polyvalente

Le code à cinq caractères indique le numéro du secteur:
La lettre G correspondant aux secteurs de psychiatrie générale;
La lettre I aux secteurs de psychiatrie infanto-juvénile;
La lettre P aux secteurs en milieu pénitentiaire;
La lettre A aux secteurs d'alcoologie;
La lettre T aux secteurs de toxicomanie.

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