Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dispenses de vérification pour certains diplômes en athlétisme
Résumé. L'arrêté du 20 août 2024 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes et brevets en athlétisme.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2010Art. 4 : Dispenses de tests pour la formation en athlétisme
→ Version 2
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- Arrêté du 8 novembre 2010Art. 4