Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 20 décembre 2013

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Départ d'Alexis Masse de son poste de conseiller

Résumé. Alexis Masse quitte son poste de conseiller pour la ville et l'égalité des territoires à partir du 23 décembre 2013.

La ministre de l'égalité des territoires et du logement,

Vu le décret du 18 juin 2012 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2012 (Nomination des ministres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions d'Alexis Masse

Résumé. Alexis Masse quitte son poste de conseiller pour la ville et l'égalité des territoires à partir du 23 décembre 2013.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alexis Masse, conseiller pour la ville et l'égalité des territoires, appelé à d'autres fonctions à compter du 23 décembre 2013.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de M. Alexis Masse

Résumé. Un arrêté annonce la fin des fonctions de M. Alexis Masse, conseiller pour la ville et l'égalité des territoires, à partir du 23 décembre 2013.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 décembre 2013.

Cécile Duflot

Arrêté du 20 décembre 2013
Article 1
Article 2