Arrêté du 20 décembre 2019

Article 2

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Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Cadajo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
DKC4792. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
LG31207. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Malaga. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
MLB3059. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
MLB3153. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Autorisation d'exportation de variétés de maïs

Résumé. La France autorise la culture de certaines variétés de maïs pour les exporter pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Cadajo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
DKC4792. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
LG31207. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Malaga. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
MLB3059. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
MLB3153. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).

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